Conseil Municipal le MERCREDI 2 décembre 2026 à 19h30, en Mairie.
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Téléchargez le DICRIM Dossier d’Information Communal des Risques Majeurs d’Itteville
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Téléchargez le Règlement intérieur du conseil municipal V2026
Délibérations municipales 2026
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2026
- PV CM 24 06 26
- PV CM 27 05 26
- Liste des délibérations CM 24.06.26
- Liste des délibérations - CM du 27 05 26
- PV CM 16 AVRIL 2026
- Liste des délibérations - CM du 16 04 26
- PV CM 27 03 26
- Liste des délibérations - CM du 27 03 26
- PV du CM du 11 03 26
- Liste des délibérations - CM du 11 03 26
- PV CM 19 02 26
- Liste des délibérations - CM du 19 02 26
- PV CM 22 01 26
- liste des délibération CM 22 01 26
2025
- PV CM 11 12 25
- liste des délibérations CM du 11 12 25
- PV CM 13 11 2025
- Liste des délibérations - CM du 13.11.25
- PV CM 16 10 25
- Liste des délibérations - CM du 16 10 25
- PV CM DU 11 09 25
- CR SOMMAIRE DU 11 09 25
- PV CM 12 06 25
- CR SOMMAIRE CM 12 06 25
- PV CM 15 05 25
- PV CM 10 04 25
- CR SOMMAIRE 10 04 25
- PV CM 27 03 25
- CR SOMMAIRE CM 27 03 25
- PV CM 20 02 25
- CR Sommaire 13 03 25
- CR SOMMAIRE 20 02 25
- Procès Verbal CM 12 12 24
- CR sommaire CM 16 01 25
2024
- CR SOMMAIRE CM 10 07 25
- Procès Verbal CM du 10 04 25
- CR Sommaire CM du 12 12 24
- Procès Verbal du CM du 14 11 24
- Procès Verbal du CM du 10 10 24
- CR SOMMAIRE CM 14 11 24
- CR SOMMAIRE CM DU 10 10 24
- CR sommaire CM 12 09 24
- CR sommaire CM 11 07 24
- Procès Verbal CM 16 05 24
- CR SOMMAIRE CM 20 06 24
- Procès Verbal CM 11 04 24
- Procès Verbal CM 04 04 24
- CR sommaire CM 16 05 24
- CR sommaire CM 04 04 24
- Procès Verbal du CM 07 03 24
- CR Sommaire du 7 03 24 - Délibérations compilées 7 03 24
- Procès verbal du CM du 12 02 24 - Délibérations compilées 12 02 24
- Procès verbal du CM du 18 01 24 - Délibérations compilées 18 01 24
2023
- Procès verbal du CM du 23 11 23
- CR SOMMAIRE du CM du 14 12 23
- Procès verbal du CM du 19 10 23
- Procès verbal du CM du 28 09 23
- Procès verbal du CM du 07 09 23
- Procès Verbal du CM du 20 07 23
- Procès verbal du CM du 06 07 23
- Procès Verbal du CM du 22 06 23
- Procès Verbal du CM du 09 06 23
- Procès Verbal du CM du 13 04 23
- Procès Verbal du CM du 27 03 23
- Procès Verbal du CM du 09 03 23
- Procès Verbal du CM du 26 01 2023
2022
- Procès Verbal du CM du 15 12 2022
- Procès Verbal du CM du 4.10. 2022
- Procès Verbal du CM du 16.06. 2022
- Procès Verbal du CM du 24 05 2022
- Procès Verbal du CM du 14 04 2022
- Procès Verbal du CM du 17 03 2022
- Compte-rendu sommaire du 14 04 2022
- Débat et rapport d'orientation budgétaire 2022 et Rapport d'orientation budgétaire 2022
2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 9 novembre 2021
- Procès verbal de la séance du 16 septembre 2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 16 septembre 2021
- Procès verbal de la séance du 1 juillet 2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 1 juillet 2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 14 avril 2021
- Délibérations, Conseil municipal du 14 avril 2021
- Compte rendu sommaire du conseil municipal du 11 mars 2021
- Délibérations, Conseil municipal du 11 mars 2021
2020
- Compte rendu sommaire du conseil municipal du 15 décembre 2020
- Compte rendu sommaire du conseil municipal du 17 novembre 2020
- Arrêté n°35/2020/SPE/BAT du 18 octobre 2020 portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des listes électorales pour la commune d’Itteville
- Compte rendu municipal du 16 septembre 2020
- Compte rendu municipal du 28 août 2020
- Délibérations, Conseil municipal du 28 août 2020
- Compte rendu municipal du 31 juillet 2020
- Délibérations, Conseil municipal du 17 juillet 2020
- Compte rendu sommaire, Conseil municipal du 17 juillet 2020
- Compte rendu municipal du 3 juillet 2020
- Compte rendu municipal du 11 mai 2020
2019
2018
2017
- Compte rendu municipal du 18 décembre 2017
- Compte rendu municipal du 6 décembre 2017
- Compte rendu municipal du 6 octobre 2017
- Compte rendu municipal du 17 juillet 2017
- Compte rendu municipal du 30 juin 2017
- Compte rendu municipal du 11 mai 2017
- Compte rendu municipal du 5 avril 2017
- Compte rendu municipal du 27 février 2017
- Compte rendu municipal du 16 janvier 2017
2016
- Compte rendu municipal du 28 novembre 2016
- Compte rendu municipal du 17 octobre 2016
- Compte rendu municipal du 29 septembre 2016
- Compte rendu municipal du 07 juillet 2016
- Compte rendu municipal du 23 juin 2016
- Compte rendu municipal du 8 avril 2016
- Réponse projet TEEM
- Compte rendu municipal du 18 mars 2016
- Commissions extra municipales du 18 mars 2016
- Compte rendu municipal du 28 janvier 2016
Last modified: 12/10/2026
