Conseil Municipal le 15 mai à 19h30, en Mairie.
Téléchargez l’ordre du jour ICI.
Téléchargez l’ordre du jour ICI.
PROJET ANNUEL DE PERFORMANCE 2020 -2026
Téléchargez le DICRIM Dossier d’Information Communal des Risques Majeurs d’Itteville
Téléchargez le PCS Plan Communal de Sauvegarde
Téléchargez le Règlement intérieur du conseil municipal
Délibérations municipales 2025
Retrouvez les délibérations des années précédentes en cliquant : ICI
Téléchargez les comptes-rendus des précédents conseils municipaux :
2025
2024
- CR Sommaire CM du 12 12 24
- Procès Verbal du CM du 14 11 24
- Procès Verbal du CM du 10 10 24
- CR SOMMAIRE CM 14 11 24
- CR SOMMAIRE CM DU 10 10 24
- CR sommaire CM 12 09 24
- CR sommaire CM 11 07 24
- Procès Verbal CM 16 05 24
- CR SOMMAIRE CM 20 06 24
- Procès Verbal CM 11 04 24
- Procès Verbal CM 04 04 24
- CR sommaire CM 16 05 24
- CR sommaire CM 04 04 24
- Procès Verbal du CM 07 03 24
- CR Sommaire du 7 03 24 - Délibérations compilées 7 03 24
- Procès verbal du CM du 12 02 24 - Délibérations compilées 12 02 24
- Procès verbal du CM du 18 01 24 - Délibérations compilées 18 01 24
2023
- Procès verbal du CM du 23 11 23
- CR SOMMAIRE du CM du 14 12 23
- Procès verbal du CM du 19 10 23
- Procès verbal du CM du 28 09 23
- Procès verbal du CM du 07 09 23
- Procès Verbal du CM du 20 07 23
- Procès verbal du CM du 06 07 23
- Procès Verbal du CM du 22 06 23
- Procès Verbal du CM du 09 06 23
- Procès Verbal du CM du 13 04 23
- Procès Verbal du CM du 27 03 23
- Procès Verbal du CM du 09 03 23
- Procès Verbal du CM du 26 01 2023
2022
- Procès Verbal du CM du 15 12 2022
- Procès Verbal du CM du 4.10. 2022
- Procès Verbal du CM du 16.06. 2022
- Procès Verbal du CM du 24 05 2022
- Procès Verbal du CM du 14 04 2022
- Procès Verbal du CM du 17 03 2022
- Compte-rendu sommaire du 14 04 2022
- Débat et rapport d'orientation budgétaire 2022 et Rapport d'orientation budgétaire 2022
2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 9 novembre 2021
- Procès verbal de la séance du 16 septembre 2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 16 septembre 2021
- Procès verbal de la séance du 1 juillet 2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 1 juillet 2021
- Compte-rendu sommaire de la séance du 14 avril 2021
- Délibérations, Conseil municipal du 14 avril 2021
- Compte rendu sommaire du conseil municipal du 11 mars 2021
- Délibérations, Conseil municipal du 11 mars 2021
2020
- Compte rendu sommaire du conseil municipal du 15 décembre 2020
- Compte rendu sommaire du conseil municipal du 17 novembre 2020
- Arrêté n°35/2020/SPE/BAT du 18 octobre 2020 portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des listes électorales pour la commune d’Itteville
- Compte rendu municipal du 16 septembre 2020
- Compte rendu municipal du 28 août 2020
- Délibérations, Conseil municipal du 28 août 2020
- Compte rendu municipal du 31 juillet 2020
- Délibérations, Conseil municipal du 17 juillet 2020
- Compte rendu sommaire, Conseil municipal du 17 juillet 2020
- Compte rendu municipal du 3 juillet 2020
- Compte rendu municipal du 11 mai 2020
2019
2018
2017
- Compte rendu municipal du 18 décembre 2017
- Compte rendu municipal du 6 décembre 2017
- Compte rendu municipal du 6 octobre 2017
- Compte rendu municipal du 17 juillet 2017
- Compte rendu municipal du 30 juin 2017
- Compte rendu municipal du 11 mai 2017
- Compte rendu municipal du 5 avril 2017
- Compte rendu municipal du 27 février 2017
- Compte rendu municipal du 16 janvier 2017
2016
- Compte rendu municipal du 28 novembre 2016
- Compte rendu municipal du 17 octobre 2016
- Compte rendu municipal du 29 septembre 2016
- Compte rendu municipal du 07 juillet 2016
- Compte rendu municipal du 23 juin 2016
- Compte rendu municipal du 8 avril 2016
- Réponse projet TEEM
- Compte rendu municipal du 18 mars 2016
- Commissions extra municipales du 18 mars 2016
- Compte rendu municipal du 28 janvier 2016
Last modified: 14/04/2025
